DSV France Sarl
34, rue de Charette
28140 TERMINIERS
Tél : +33 (0) 2 37 90 40 71
Fax : +33 (0) 2 37 90 40 72
http://www.dsv-france.fr
S.A.R.L. au capital de
150 163 25 Eur
R.C.S. CHARTRES 320 292 261
SIRET 320 292 261 00023
APW 7219 Z N° TVA FR 33 320 292 261
Protégé par le droit d’auteur. La reproduction et l’utilisation du contenu, en partie ou intégralement, sont proscrites sans le consentement explicite de la Deutsche Saatveredelung AG.
Contenu du site
Les informations et observations figurant sur ce site à l’adresse www.dsv-saaten.de sont fournies au meilleur de nos connaissances, mais sans aucune garantie qu’elles sont à jour, exhaustives et exactes. En dépit de tous les soins pris, nous ne pouvons garantir que les propriétés décrites sont toujours reproductibles dans les pratiques agricoles. Elles ne peuvent donc représenter que des aides à la prise de décisions. DSV décline toute responsabilité en cas de dommage direct, indirect, atypique, de perte de chance ou d’autre dommage consécutif et de réclamation pour dommage causé par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n’y a aucune preuve de négligence manifeste ou de faute intentionnelle de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement ni contrainte. DSV se réserve expressément le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer certaines parties sinon l’intégralité du site sans préavis, mais aussi de cesser temporairement ou définitivement la publication.
Références et liens
Les informations présentés ont été compilées au meilleur de notre connaissance. Toutefois, DSV décline toute responsabilité et toute garantie quant au fonctionnement, à l’actualité et l’exactitude de ces informations. Cela vaut également pour l’exhaustivité ou la qualité des liens, en particulier pour les informations sur les liens redirigeant vers des pages de fournisseurs tiers (y compris pour la légalité du contenu). L’auteur n’exerce aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur le contenu des sites reliés. C’est pourquoi l’auteur se distance expressément de tout le contenu de tous les sites reliés modifiés après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et à toutes les références figurant sur le site DSV mais aussi à toutes les contributions tierces figurant sur les livres tiers, les forums de discussion et les listes de publipostage configurés par l’auteur. Le fournisseur du site relié, et non la partie qui renvoie simplement à la publication respective par le biais de liens, est le seul responsable de tout contenu illégal, erroné ou incomplet, en particulier des dommages découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations.
Service d’analyse
Notre site recourt au service d’analyse Piwik. Piwik utilise des « témoins » (ou « cookies »), c’est-à-dire des ensembles de données de texte, enregistrés sur votre ordinateur, nous permettant d’analyser l’utilisation de notre site. À cet effet, les informations sur l’utilisation (y compris votre adresse-IP abrégée) générées par le témoin seront envoyées à notre serveur et y seront enregistrées. Votre adresse IP sera immédiatement rendue anonyme par ce processus de manière que l’utilisateur reste pour nous anonyme. Vos informations d’utilisateur générées par le témoin ne seront transmises à aucun tiers. Vous pouvez éviter l’application des témoins en faisant l’ajustement correspondant dans le logiciel de votre navigateur, mais dans ce cas, il se peut que l’utilisation de certaines fonctions du site soit restreinte.
Si vous désapprouvez le stockage et la communication de ces données lors de votre visite, vous pouvez les désactiver à tout moment grâce au bouton ci-dessous. Dans ce cas, un témoin de désactivation sera éliminé, évitant ainsi le recueil de données de session par Piwik. Avertissement : Si vous supprimez les témoins, le témoin de désactivation est également supprimé et vous devez le réactiver.
Source : www.datenschutzbeauftragter-info.de
Droit d’auteur et droit des marques commerciales
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphismes, morceaux audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, mais aussi d’utiliser des graphismes, morceaux audio, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même produits, ou de recourir à des graphismes, morceaux audio, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques commerciales et marques déposées mentionnées sur ce site, et le cas échéant protégées par des tiers, sont sans exception assujetties aux dispositions du droit des marques valide respectif et du droit du propriétaire respectif enregistré. Il ne peut être déduit par la seule allusion à ces marques qu’elles ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Les droits d’auteur des objets publiés produits par l’auteur lui-même sont strictement réservés à l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphismes, morceaux audio, séquences vidéo et textes sous format électronique ou imprimé n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’auteur.
Efficacité juridique du présent avis d’exonération de responsabilité
Le présent avis d’exonération de responsabilité doit être considéré comme partie intégrante du site sur lequel a été fait un renvoi à cette page. Si certains éléments ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus, ou pas totalement à la position juridique applicable, ils n’altèrent en rien le contenu et la validité du reste de ce document.
neusta webservices GmbH
Turiner Straße 21
D-50668 Köln
Germany
Fon: +49 221 913999 0
Fax: +49 221 913999 99